Responsabilités/exclusions

1. Contenu de l'offre en ligne


L'auteur décline toute garantie sur l'actualité, l'exactitude, l'intégralité ou la qualité des informations fournies. Toute possibilité de recours contre l'auteur par suite de dommages matériels ou immatériels résultant de l'utilisation ou de la non-utilisation des informations proposées ou de l'utilisation d'informations erronées et incomplètes est systématiquement exclue, sauf cas de négligence grossière et intentionnelle prouvée de la part de l'auteur.

Toutes les offres sont sans engagement. L'auteur se réserve le droit de modifier, de corriger, d'effacer ou de suspendre temporairement ou définitivement la publication de parties des pages ou de l'ensemble de l'offre, et ce sans préavis.


2. Renvois et liens


En cas de renvois directs ou indirects à des pages Internet étrangères ("liens") hors du domaine de responsabilité de l'auteur, la responsabilité de ce dernier ne pourrait être engagée que s'il était au courant des contenus et avait raisonnablement la possibilité technique d'en empêcher l'utilisation en cas de contenu illégal.

L'auteur déclare ici formellement qu'au moment de l'établissement des liens, aucun des contenus des pages concernées ne présentait un caractère illégal. L'auteur n'a aucune influence sur l'agencement actuel et futur, sur les contenus ou les droits d'auteurs des pages accessibles via ces liens. Il se distance donc expressément de tous les contenus des pages accessibles par le biais de ces liens et qui ont été modifiées après l'établissement des liens. Ceci s'applique à tous les liens et renvois au sein de l'offre Internet propre ainsi qu'aux interventions de tiers dans les livres d'hôtes, forums de discussion et listes de mailing créés par l'auteur. En cas de contenus illégaux, erronés ou incomplets, et notamment pour les dommages résultant de l'utilisation ou de la non-utilisation des informations ainsi proposées, le responsable est uniquement le fournisseur de la page à laquelle vous avez été renvoyés, et pas celui qui se contente de vous renvoyer à la publication concernée par le biais de liens.


3. Droits d'auteur et identification

Dans toutes les publications, l'auteur s'efforce de respecter les droits d'auteurs des graphiques, documents sonores, séquences vidéo et textes utilisés, d'utiliser des graphiques, documents sonores, séquences vidéo et textes créés par ses soins ou de recourir à des graphiques, documents sonores, séquences vidéo et textes libres de droits.

Toutes les marques citées dans l'offre Internet et qui peuvent avoir été déposées par des tiers sont donc soumises sans restrictions aux dispositions du droit d'identification en vigueur et du droit de propriété de leurs propriétaires respectifs. Le simple fait que des marques soient mentionnées ne permet pas de conclure qu'elles ne sont pas protégées par des droits de tiers !

Le copyright des éléments publiés et élaborés par l'auteur lui-même est la propriété exclusive de l'auteur des pages. Toute reproduction ou utilisation de tels graphiques, documents sonores, séquences vidéo et textes dans d'autres publications électroniques ou imprimées est interdite sans l'autorisation préalable de l'auteur.


4. Protection des données


Dès qu'il existe au sein d'une offre Internet la possibilité d'indiquer des données personnelles ou professionnelles (adresses e-mail, noms, adresses), la divulgation de ces données s'effectue sur une base expressément volontaire de la part de l'utilisateur. L'utilisation et le paiement de tous les services proposés - dans la mesure où cela est raisonnablement possible - sont autorisés même sans indication de telles données ou bien en utilisant des données rendues anonymes ou un pseudonyme.


5. Validité juridique de la présente exclusion de responsabilité


La présente exclusion de responsabilité doit être considérée comme partie de l'offre Internet à l'origine du renvoi à la présente page. Dans l'éventualité où certaines parties ou formulations du présent texte ne correspondraient pas, plus ou pas complètement à la législation en vigueur, la validité du contenu des autres parties du document n'en serait pas pour autant affectée.